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Éditeur du site
Audrey Baunez – Micro-entreprise
SIREN : 535 051 692
Email : info@audreybow.com
Hébergement
Le site est hébergé par OVH,
2 rue Kellermann BP 80157 59100 Roubaix
TVA
TVA non applicable, art. 293 B du CGI.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus (textes, images, vidéos) présents sur ce site est protégé par le droit d’auteur et demeure la propriété exclusive de leur autrice, sauf mention contraire.
Toute reproduction, diffusion ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.
Responsabilité
Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif. L’éditrice ne saurait être tenue responsable de l’utilisation qui pourrait en être faite ni du contenu des sites externes accessibles via des liens.
Conditions Générales de Vente (CGV) – Micro-entreprise
Article 1 – Objet
Les présentes conditions régissent la vente des produits proposés par Audrey Baunez via ce site. Les produits sont fabriqués et expédiés par Printful.
Article 2 – Nature des Produits
Les produits proposés sont imprimés à la demande (Print-on-demand) et/ou personnalisés. Chaque produit est réalisé spécifiquement pour le client au moment de la commande.
Article 3 – Commande
La commande est validée lorsque le client a rempli le formulaire de commande et procédé au paiement. Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
Article 4 – Prix
Les prix indiqués sont en euros (€) toutes taxes comprises.
TVA non applicable, art. 293B du CGI.
Article 5 – Paiement
Le paiement s’effectue en ligne via les méthodes disponibles sur le site.
Article 6 – Livraison
Les produits sont expédiés par Printful. Les délais et coûts de livraison peuvent varier selon la destination. La livraison internationale est possible.
Article 7 – Droit de Rétractation
Conformément à la législation sur la vente à distance, le droit de rétractation de 14 jours ne s’applique pas aux produits personnalisés et/ou fabriqués sur demande. Tous les achats sont définitifs et ne peuvent faire l’objet d’un retour ou d’un remboursement, sauf en cas de défaut de fabrication avéré.
Article 8 – Responsabilité
Audrey Baunez ne peut être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits ou d’un retard de livraison indépendant de sa volonté.
Article 9 – Propriété Intellectuelle
Les visuels, photographies et créations sont protégés. Toute reproduction est interdite.
Article 10 – Litiges
En cas de litige, le client s’adressera en priorité à Audrey Baunez. À défaut d’accord amiable, les tribunaux compétents seront ceux du lieu du siège de la micro-entreprise (Saint-Mandé).
Article 11 – Droit Applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
Politique de Confidentialité
1. Données Collectées
Les informations recueillies lors d’une commande ou création de compte incluent : nom, email, adresse, informations de livraison.
2. Hébergement et Traitement des Commandes
Les données nécessaires à la fabrication et l’expédition sont transmises à notre prestataire logistique Printful, afin de traiter la commande.
3. Finalité
Les données sont utilisées pour :
– Traitement des commandes
– Support client
– Obligations comptables
4. Conservation des Données
Les données sont conservées le temps nécessaire au traitement administratif et légal des ventes.
5. Droit d’Accès et Suppression
Vous pouvez demander accès, modification ou suppression de vos données à tout moment : info@audreybow.com
6. Cookies
Certains cookies sont utilisés pour assurer le bon fonctionnement du site.